
Mentions Légales
MENTIONS LÉGALES
1. IDENTITÉ DE L'EXPLOITANT
Dénomination sociale : RG PRODUCTION
Statut juridique : SASU
Président : GAULT Ryan
Capital Social : 10,00€
Siège Social : France
Adresse : 35 RUE DES MOINES 37320 CORMERY
Téléphone : 0763413433
Email : ryan@millionaire-college.com
Numéro SIREN et greffe d'immatriculation : 989857230 RCS TOURS
SIRET : 98985723000019
Directeur de publication : GAULT Ryan
2. IDENTIFICATION DE L'HÉBERGEUR DU SITE
Nom de l'hébergeur : FRAMER.COM
3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET PROTECTION DES BASES DE DONNÉES
Tous les éléments de Millionaire College, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, ainsi que le nom et les services proposés sont protégés par un droit de propriété intellectuelle tel que droit d'auteur, marque ou brevet. Ils sont la propriété exclusive de Millionaire College, de ses partenaires ou de ses fournisseurs de contenu. Toute reproduction, représentation ou réutilisation, en tout ou partie, sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. L'internaute qui dispose d'un site Internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement à Millionaire College, doit obligatoirement en demander l'autorisation écrite et préalable à Millionaire College, sans que cette autorisation puisse être considérée comme un accord implicite d'affiliation. Dans tous les cas, tout lien devra être retiré sur simple demande de Millionaire College.
Il est interdit d'extraire et/ou de réutiliser de façon systématique des parties des services sans l'autorisation écrite et préalable de Millionaire College. En particulier, il est interdit d'utiliser un robot d'aspiration de données, ou tout autre outil similaire de collecte ou d'extraction de données pour extraire, en une ou plusieurs fois, une partie substantielle de la plateforme sans l'autorisation écrite et préalable de Millionaire College. Il est interdit de créer et/ou de publier des bases de données propres qui comporteraient des parties substantielles des différents services, formations et contenus, sans l'autorisation écrite et préalable de Millionaire College.
4. RESPONSABILITÉ
Millionaire College ne peut pas être tenu responsable des interruptions de services dues aux caractéristiques et limites du réseau Internet, notamment dans le cas d'interruption des réseaux d'accès, des performances techniques et des temps de réponse pour consulter les informations contenues sur le site. Millionaire College n'est aucunement responsable des interruptions de services de la plateforme liées à des difficultés techniques ou autres.
Compte tenu des caractéristiques intrinsèques de l'Internet, Millionaire College ne garantit pas l'internaute contre les risques notamment de détournement, d'intrusion, de contamination et de piratage de ses données, programmes et fichiers. Il appartient à l'internaute de prendre toutes mesures appropriées de nature à protéger ses propres données, programmes et fichiers, notamment contre les virus informatiques.
Millionaire College n'assume aucun engagement ni responsabilité, de quelque forme que ce soit, en ce qui concerne :
Les conséquences en cas de défaillance des équipements et/ou réseaux informatiques d'un internaute (ordinateur, téléphone, etc.) ;
Les conséquences en cas d'interruption ou de défaillance du réseau Internet et/ou des services d'accès à Internet ;
Les conséquences du non-respect des consignes données par Millionaire College.
© Millionaire College. Tous droits réservés.
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1. IDENTITÉ DE L'EXPLOITANT
Dénomination sociale : RG PRODUCTION
Statut juridique : SASU
Président : GAULT Ryan
Capital Social : 10,00€
Siège Social : France
Adresse : 35 RUE DES MOINES 37320 CORMERY
Téléphone : 0763413433
Email : ryan@millionaire-college.com
Numéro SIREN et greffe d'immatriculation : 989857230 RCS TOURS
SIRET : 98985723000019
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Tous les éléments de Millionaire College, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, ainsi que le nom et les services proposés sont protégés par un droit de propriété intellectuelle tel que droit d'auteur, marque ou brevet. Ils sont la propriété exclusive de Millionaire College, de ses partenaires ou de ses fournisseurs de contenu. Toute reproduction, représentation ou réutilisation, en tout ou partie, sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. L'internaute qui dispose d'un site Internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement à Millionaire College, doit obligatoirement en demander l'autorisation écrite et préalable à Millionaire College, sans que cette autorisation puisse être considérée comme un accord implicite d'affiliation. Dans tous les cas, tout lien devra être retiré sur simple demande de Millionaire College.
Il est interdit d'extraire et/ou de réutiliser de façon systématique des parties des services sans l'autorisation écrite et préalable de Millionaire College. En particulier, il est interdit d'utiliser un robot d'aspiration de données, ou tout autre outil similaire de collecte ou d'extraction de données pour extraire, en une ou plusieurs fois, une partie substantielle de la plateforme sans l'autorisation écrite et préalable de Millionaire College. Il est interdit de créer et/ou de publier des bases de données propres qui comporteraient des parties substantielles des différents services, formations et contenus, sans l'autorisation écrite et préalable de Millionaire College.
4. RESPONSABILITÉ
Millionaire College ne peut pas être tenu responsable des interruptions de services dues aux caractéristiques et limites du réseau Internet, notamment dans le cas d'interruption des réseaux d'accès, des performances techniques et des temps de réponse pour consulter les informations contenues sur le site. Millionaire College n'est aucunement responsable des interruptions de services de la plateforme liées à des difficultés techniques ou autres.
Compte tenu des caractéristiques intrinsèques de l'Internet, Millionaire College ne garantit pas l'internaute contre les risques notamment de détournement, d'intrusion, de contamination et de piratage de ses données, programmes et fichiers. Il appartient à l'internaute de prendre toutes mesures appropriées de nature à protéger ses propres données, programmes et fichiers, notamment contre les virus informatiques.
Millionaire College n'assume aucun engagement ni responsabilité, de quelque forme que ce soit, en ce qui concerne :
Les conséquences en cas de défaillance des équipements et/ou réseaux informatiques d'un internaute (ordinateur, téléphone, etc.) ;
Les conséquences en cas d'interruption ou de défaillance du réseau Internet et/ou des services d'accès à Internet ;
Les conséquences du non-respect des consignes données par Millionaire College.
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